J.O. Numéro 101 du 30 Avril 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 29 avril 2002 portant classement d'un site


NOR : ATEN0190085D



Par décret en date du 29 avril 2002, est classé parmi les sites du département du Jura l'ensemble constitué par la vallée et les cascades du Hérisson, sur le territoire des communes de Bonlieu, La Chaux-du-Dombief, Denezières, Doucier, Le Frasnois, Menétrux-en-Joux, Saugeot et Songeson (1).


(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du Jura et aux mairies de Bonlieu, La Chaux-du-Dombief, Denezières, Doucier, Le Frasnois, Menétrux-en-Joux, Saugeot et Songeson.